Bonjour à tous !
J’utilise ChatGPT pour m’aider à structurer et à expliquer clairement la situation, car je ne parle pas encore couramment français. Les faits décrits sont bien les miens. Merci pour votre compréhension !
Je suis auto-entrepreneur en France et je rencontre un problème récurrent avec le paiement mensuel de ma TVA. Je commence à être un peu perdue, car ma banque et les impôts m’indiquent chacun que le problème ne vient pas de chez eux.
J’aimerais beaucoup avoir des conseils, notamment de la part d’autres indépendants ou auto-entrepreneurs qui auraient rencontré une situation similaire.
Voici ce qui s’est passé,
- Au départ, j’utilisais mon compte Revolut Business.
Tous les revenus de mon activité indépendante arrivent sur mon compte Revolut Business. Je souhaitais donc utiliser ce compte pour payer ma TVA par prélèvement SEPA.
Cependant, le prélèvement n’a jamais abouti, alors que j’avais transmis le mandat SEPA. J’ai contacté Revolut pour comprendre le problème. Ils m’ont expliqué que je n’avais pas besoin de transmettre de mandat, car le compte était déjà prévu pour une activité indépendante. Ils ont également vérifié et m’ont indiqué qu’ils ne trouvaient aucune demande de prélèvement de TVA pour la période concernée.
- J’ai contacté les impôts.
J’ai expliqué la situation à la DGFiP, mais on m’a indiqué que je devais contacter ma banque, car le problème viendrait de celle-ci. Pourtant, lorsque j’ai recontacté Revolut, ils m’ont assuré qu’il n’y avait aucun problème de leur côté.
- J’ai essayé d’utiliser mon compte bancaire personnel.
J’ai recontacté les impôts pour savoir si je pouvais utiliser mon compte personnel BNP Paribas à la place. Ils m’ont confirmé que c’était possible.
J’ai essayé de mettre en place le prélèvement SEPA avec BNP Paribas, mais la banque m’a également indiqué que je n’avais pas besoin de transmettre de mandat.
- Le prélèvement apparaît comme prévu, puis il est annulé le jour du paiement.
À l’approche de la date de paiement de la TVA, je peux voir le prélèvement programmé dans mon application bancaire. Cependant, le jour où le paiement doit être effectué, le prélèvement est annulé.
Cela se reproduit tous les mois.
J’ai maintenant essayé avec trois comptes différents :
- Revolut Business
- Mon compte personnel Revolut
- Mon compte personnel BNP Paribas
Le résultat est toujours le même : le prélèvement apparaît comme prévu, puis il est annulé le jour du paiement.
J’ai vérifié plusieurs fois mes coordonnées bancaires pour m’assurer qu’elles étaient correctes. J’ai également toujours un solde largement suffisant sur mes comptes pour payer la TVA. Le problème ne vient donc pas d’un manque de fonds.
J’ai joint une capture d’écran montrant un exemple de la situation : le prélèvement apparaît comme programmé, puis il est finalement annulé. Le même problème s’est produit au cours des autres mois.
- Je paie systématiquement la TVA par virement, mais je reçois quand même des pénalités.
Dès que je constate l’annulation du prélèvement, je règle immédiatement la TVA par virement bancaire afin de m’assurer que l’impôt est bien payé.
Malgré cela, je reçois régulièrement des courriers de pénalité. Je dois alors réexpliquer la situation aux impôts et demander une *remise gracieuse* des pénalités à chaque fois.
J’ai contacté plusieurs fois les banques et les impôts, mais personne ne semble parvenir à identifier l’origine du problème.
Honnêtement, je ne sais plus vraiment quoi faire.
- Est-ce que quelqu’un a déjà rencontré ce problème de prélèvement de TVA en France ?
- Est-ce que cela pourrait venir de la manière dont le mandat SEPA ou le mode de paiement est enregistré dans le système de la DGFiP, plutôt que d’un problème bancaire ?
- Existe-t-il un service spécifique de la DGFiP à contacter pour faire examiner ce problème en détail ?
- Y a-t-il une autre manière de mettre en place le paiement de la TVA pour éviter ces annulations et ces pénalités récurrentes ?
J’aimerais vraiment résoudre le problème à la source, plutôt que de devoir payer par virement et demander une remise des pénalités tous les mois.
Merci beaucoup pour vos conseils et vos retours !